LA PROTECTION DU SLOGAN PAR LE DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Afin de distinguer les produits ou les services de son entreprise de ceux des concurrents, tout dirigeant se prête au jeu de création des marques ou des slogans.
La marque, au sens de l’Article 2.1) de l’Annexe III de l’Accord de Bangui (ABR) acte du 14 décembre 2015, ‘‘est tout signe visible ou sonore que l’on se propose d’utiliser et qui est propre à distinguer les produits ou services d’une personne …’’
Le slogan, lui est sous-entendu ou en filigrane à Article 2.1)a) de l’Annexe III de l’Accord de Bangui qui relève que peuvent constituer une marque : ‘‘les dénominations particulières, arbitraires ou de fantaisies. Car, il est important de noter que le SLOGAN est avant tout un outil marketing. En effet d’après le Mercator, on entend par SLOGAN ‘’ toute Phrase courte et facilement mémorisable, utilisée de façon répétitive pour développer la notoriété d’une marque ou d’une entreprise et faciliter l’attribution des actions de communication ‘’.
 
I-                   PROTECTION PAR LA MARQUE
La marque et le slogan poursuivent le même but celui, de rassembler les consommateurs autour d’un produit ou d’un service et d’accroitre sa notoriété spontanée. Le slogan est un assemblage de mot ou une phrase qui:
–       Est un outil de ralliement de la clientèle ;
–       A un caractère distinctif ;
–       Peut donc être éligible à la protection au titre de marque conformément à l’Accord de Bangui.
La protection du Slogan au titre de marque fera donc l’objet d’enregistrement dans un office de propriété industrielle afin de réserver le droit sur celui-ci et jouir du monopole d’exploitation qui va avec.
Quelques exemples de SLOGAN enregistrés dans divers offices de propriété industriels :
–       MTN EVERYWHERE YOU GO, marque internationale déposée sous le N° 018619504
–       GOOD FOOD, GOOD LIFE, marque internationale déposée sous le N° M – 0781625
–       MAKE IT COUNT, marque OAPI déposée sous le N° 3202201337
–       C’est de ça qu’il s’agit, marque OAPI déposée sous le N° 3202200895
 
II-                PROTECTION PAR LE DROIT D’AUTEUR
Partant du principe selon lequel, une œuvre ou création intellectuelle part d’une idée et que, c’est de la matérialisation de cette idée que nait un objet de propriété intellectuelle (marque, invention, dessin industriel, droit d’auteur…), alors on peut se demander si le SLOGAN est aussi éligible à la protection par le droit d’auteur. En effet, au sens des Articles 3 et 4 de l’Annexe VII de l’Accord de Bangui, l’auteur de toute création intellectuelle originale dans le domaine littéraire ou artistique jouit, sur cette œuvre, d’un droit de propriété exclusif et opposable à tous.
Le SLOGAN est un ensemble de mots méthodiquement pensés dans le but de renvoyer un message particulier aux consommateurs d’un produit en vue de les rallier à une perception positive ou avantageuse dudit produit. Le travail de conception du SLOGAN relève d’une activité intellectuelle à travers laquelle on peut identifier la signature de l’auteur. Dans ce cas on est fondé de dire que le SLOGAN peut être protégé par le droit d’auteur. Il est toutefois important de souligner que le droit d’auteur est essentiellement déclaratif par ce que ne faisant pas l’objet d’enregistrement. Il sera donc nécessaire pour l’auteur d’effectuer une déclaration probatoire auprès d’un organisme de gestion collective (OGC) des droits afin de disposer d’une preuve de sa création.