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Industrie de la Parfumerie & Propriété Intellectuelle

Industrie de la Parfumerie & Propriété Intellectuelle

L’industrie du parfum est l’une des plus anciennes industries existantes, avec la création de parfums comme Chanel N° 5, baccarat rouge, opium noir et bien d’autres qui à ce jour sont des marques notoires. Nous consommons les parfums mais sommes-nous conscients qu’il y a des aspects de propriété intellectuelle dans chaque flacon de parfum ? Voici les principaux actifs de propriété intellectuelle en relation avec l’industrie de la parfumerie.
La Marque
C’est un signe visible qui permet  de distinguer les produits ou services d’une entreprise de ceux d’une autre. Ainsi, dans le cas d’un parfum, le nom et/ou le logo peuvent faire l’objet de protection par la marque. C’est le cas de la marque Chanel N° 5 qui permet au consommateur de faire leur choix sans hesitation lorsqu’il s’agit de s’acheter un parfum.
Le Brevet
C’est le titre donné à une invention. L’invention peut se rapporter soit à un produit, soit à proceed  ou l’utilisation de cex-ci. A condition qu’il soit nouveau, implique une activité inventive et est applicable industriellement. Dans le cas d’un parfum, le procédé de fabrication du parfum peut être brevetable.
Le Dessin industriel /droit d’auteur
Le dessin industriel (DMI) fait référence à l’aspect ornemental d’un produit tandis que le droit d’auteur est accordé aux œuvres littéraires et artistiques. Pour être admissible, l’œuvre doit être originale et le DMI nouveau. Pour un parfum, la forme du flacon et son emballage peuvent être protégés au titre du dessin industriel et selon la stratégie de l’entreprise, elles peuvent également être protégés par le droit d’auteur.
Secret d’affaire
Chaque maison de parfum a ses formules et recettes uniques pour la production de parfums, de même que chaque parfum est unique dans ses composants et son mélange. Toutes ces informations sont précieuses et si elles tombent accidentellement entre les mains de leurs concurrents, elle peuvent faire perdre à l’entreprise sa position concurentielle sur le marché. Par conséquent, ils devraient tous être protégés en tant que secrets commerciaux.

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Please note the contents of this blog are given for information only and must not be relied upon. Legal advice should always be sought in relation to specific circumstances.

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