Propriété intellectuelle & site web

Le concept de propriété intellectuelle dans un site Web est souvent négligé par le plus grand nombre. Très peu de personnes en effet sont conscients des actifs de propriété intellectuelle présents dans un site Web. En tant que concepteur de sites Web, propriétaire de site Web ou utilisateur, il est extrêmement important de connaître les droits de propriété intellectuelle contenus dans le site Web pour une meilleure gestion et optimization de ceux-ci. Voici les principaux actifs de propriété intellectuelle identifiables sur un site Web.
 
1. MARQUE
Il s’agit de tout signe visible utilisé et susceptible de distinguer les produits ou services d’une entreprise de ceux de ses concurrents.La marque constitue ainsi un signe de raliement de la clientele et pourra être protégée par le nom de domaine et/ou le nom commercial.
 
2. DESSINS  ET MODELES INDUSTRIELS
Il s’agit de l’apparence du site Web. En d’autres termes, cela concerne l’esthétique du site Web (les images et l’interface utilisateur graphique du site Web). Il est à noter que pour q’un dessin industriel soit enregistré, il doit être nouveau. Cela signifie qu’il ne doit pas avoir été divulgué n’importe où dans le monde par une publication sous une forme tangible.
 
3. DROIT D’AUTEUR
Il est accordé aux œuvres originales de l’esprit. Ces œuvres comprennent les programmes informatiques, des œuvres musicales, des œuvres d’architecture et bien plus encore. Le droit d’auteur peut être trouvé dans la présentation du site Web, c’est-à-dire l’architecture et les logiciels, et dans le contenu créatif tel que les textes, les vidéos et les photos.
 
Bonne Pratique:  Toujours s’assurer le transfert complet des droits moraux du sous-traitant au client ou au propriétaire.